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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société VILLEROY DAL
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STREETBASKET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STREETBASKET
Société VILLEROY DAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94529177
Date de dépôt :
18/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2004

Présentation de la marque STREETBASKET

Déposée le 18 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) Société VILLEROY DAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STREETBASKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société VILLEROY DAL domicilié(e) dont le siège social est situé 1 Ter, Avenue Rochegude, 92000 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Noël COTTART-DURAND Avocat à la Cour - France.

La marque STREETBASKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529177.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STREETBASKET est expirée depuis le 18 juillet 2004.

Société VILLEROY DAL a également déposé les autres marques suivantes : COMPEMINI , HAND TOURNOI , FOOT TOURNOI , VILLEROY DAL , ULTRAFLEX , SUPERFLEX , BASKET TOURNOI


Société VILLEROY DAL, Société Anonyme - dont le siège social est situé 1 Ter, Avenue Rochegude, 92000 NANTERRE - France


Maître Marie-Noël COTTART-DURAND Avocat à la Cour - France


Inscription le 6 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298368 - Publication au BOPI 2000-04-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; constructions transportables non métalliques.Matériel destiné à la pratique l'enseignement et l'entraînement du basket ball, buts de basket ball, panneaux de basket ball, cercles de basket ball, filets de basket ball

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].